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Compte administratif 2008 du Budget Général
REPUBLIQUE FRANCAISE
GRESSE EN VERCORS
ANNEE 2008
COMPTE ADMINISTRATIF
voté par nature
M14
POSTE COMPTABLE DE : MONESTIER DE CLERMONT
0
Code INSEE
A
I - INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) 375
Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine) 0
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Informations fiscales 2006 (1)
Potentiel fiscal et financier Valeurs par hab. pour la commune
(population DGF)
Moyennes nationales de la strate
Fiscal Financier Fiscal Financier
3 taxes
Taxe
professionnelle
4 taxes
1 175,76
0,00
1 175,76
440 911,00
0,00
440 911,00 0,00
0,00
0,00
Informations financières - ratios (2) Valeurs communales Moyennes nationales de la
strate (Source DGCP) (3)
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 2 824,43 0,00
2 Produits des impositions directes / population 1 241,05 0,00
3 Recettes réelles de fonctionnement / population 3 525,79 0,00
4 Dépenses d'équipement brut / population 286,76 0,00
5 Encours de la dette / population 271,29 0,00
6 DGF / population 754,71 0,00
7 Dépenses de personnel /Dépenses réelles de fonctionnement (2) 23,56% 0,00%
8 Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal (2) 0,00 0,00
9 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital / recettes réelles de fonct. (2) 86,84% 0,00%
10 Dépenses d'équipement brut / Recettes réelles de fonctionnement (2) 8,13% 0,00%
11 Encours de la dette / Recettes réelles de fonctionnement (2) 7,69% 0,00%
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1 établie
sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au
moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants de plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au
moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L.2313-1, L.2313-2, R.2313-1, R.2313-2 et R.5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d'une fiscalité propre
et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d'appliquer les ratios prévus respectivement par les articles R.2313-7, R.5211-15 et R.5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération...) et les sources d'où sont tirées les informations
(statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s'agit des moyennes de la dernière année connue.
(4) Le CMPF élargi est applicable aux communes appartenant à un EPCI à fiscalité propre.
2
Code INSEE
B
I - INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
I - L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement ;
- avec les chapitres "opérations d'équipement " de l'état III B 3;
- sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
POUR MEMOIRE
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement,
sans chapitre de dépense "opération d'équipement ".
III - Les provisions sont budgétaires.
IV - Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice 2007 après le vote du compte administratif 2007.
3
Code INSEE
A1
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
VUE D'ENSEMBLE
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
DEPENSES
Section de fonctionnement
RECETTES
+ +
EXECUTION DU BUDGET
Section d'investissement
REALISATIONS DE
L'EXERCICE
(mandats et titres)
A
B
G
H
REPORTS DE
L'EXERCICE
2007
=
Report en section de
fonctionnement (002)
=
Report en section
d'investissement (001)
C
D
I
J
(si déficit)
(si déficit)
(si excédent)
(si excédent)
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
2009 (1)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
E
F
K
L
TOTAL des restes à réaliser
à reporter en 2009 = E+F = K+L
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement
Section d'investissement
= A+C+E
TOTAL CUMULE
= B+D+F
= A+B+C+D+E+F = G+H+I+J+K+L
= H+J+L
= G+I+K
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D = G+H+I+J
1 217 888,23
378 159.40
1 448 342.50
358 043.41
0.00
107 772.18
112 132.26
0.00
1 703 819.81 1 918 518.17
0.00
39 550.00
0.00
14 529.00
39 550.00 14 529.00
1 217 888.23
525 481.58
1 560 474.76
372 572.41
1 743 369.81 1 933 047.17
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la
comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles
ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
4
Code INSEE
A1
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
VUE D'ENSEMBLE
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Libellé
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Dépenses engagées non
mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F 39 550,00 L 14 529,00
20 Immobilisations incorporelles 9 800,00 0,00
101 BATIMENTS COMMUNAUX 3 000,00 0,00
104 MATERIEL 950,00 0,00
106 EQUIPEMENTS A BUTS TOURISTIQUES 10 800,00 8 300,00
111 ONA 15 000,00 6 229,00
5
Code INSEE
A2
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Mandats émis Charg. rattachées
Restes à réaliser
au 31/12
Chap. Libellé
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Crédits annulés
Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer)
(BP+DM+
RAR 2007)
011 Charges à caractère général 379 806,00 340 339,11 0,00 0,00 39 466.89
012 Charges de personnel 254 990,00 249 494,93 0,00 0,00 5 495.07
014 Atténuation de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
65 Autres charges gestion courante 494 112,00 445 085,79 0,00 0,00 49 026.21
656 Frais de fonct. des grpes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des dépenses de gestion courante 1 128 908,00 1 034 919,83 0,00 0,00 93 988.17
66 Charges financières 29 321,00 29 320,55 0,00 0,00 0.45
67 Charges exceptionnelles 100,00 0,00 0,00 0,00 100.00
68 Dotations aux amortissements (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
022 Dépenses imprévues Fonct 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 1 158 329,00 1 064 240,38 0,00 0,00 94 088.62
023 Virement à la sect° d'investis. (2) 159 978,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérations d'ordre entre section (2) 153 650,00 153 647,85 0,00 0,00 2.15
043 Op. ordre intérieur de section (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 313 628,00 153 647,85 0,00 0,00 159 980.15
TOTAL 1 471 957,00 1 217 888,23 0,00 0,00
Pour information
D002 Déficit de fonctionnement reporté de
2007
(3)
0,00
254 068.77
Titres émis Prod. rattachées
Restes à réaliser
au 31/12
Chap. Libellé
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits annulés
Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer)
(BP+DM+
RAR 2007)
013 Atténuation de charges 6 980,00 8 585,58 0,00 0,00 0.00
70 Produits des services 98 268,00 115 120,75 0,00 0,00 0.00
73 Impôts et taxes 600 949,00 635 543,78 0,00 0,00 0.00
74 Dotations et participations 322 973,00 333 015,25 0,00 0,00 0.00
75 Autres produits gestion courant 70 000,00 89 901,39 0,00 0,00 0.00
Total des recettes de gestion courante 1 099 170,00 1 182 166,75 0,00 0,00 0.00
76 Produits financiers 0,00 6,32 0,00 0,00 0.00
77 Produits exceptionnels 50,00 140 000,00 0,00 0,00 0.00
78 Reprise sur amort et provisions (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des recettes réelles de fonctionnement 1 099 220,00 1 322 173,07 0,00 0,00 0.00
042 Opérations d'ordre entre section (2) 129 090,00 126 169,43 0,00 0,00 2 920.57
043 Op. ordre intérieur de section (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 129 090,00 126 169,43 0,00 0,00 2 920.57
TOTAL 1 228 310,00 1 448 342,50 0,00 0,00
Pour information
R002 Excédent de fonctionnement reporté
de 2007
(3)
112 132,26
0.00
(1) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté)
(4) A servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements (lotissement, ZAC...) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
6
Code INSEE
A3
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Mandats émis Crédits annulés
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2007)
Restes à réaliser
Chap. Libellé au 31/12
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0.00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 10 000,00 132,96 9 800,00 67.04
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00
22 Immos reçues en affectation (5) 0,00 0,00 0,00 0.00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des opérations d'équipement 140 431,00 102 319,41 29 750,00 8 361.59
Total des dépenses d'équipement 150 431,00 102 452,37 39 550,00 8 428.63
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0.00
16 Remboursement d'emprunts 89 293,00 88 993,33 0,00 299.67
18 Compte de liaison (6) 0,00 0,00 0,00 0.00
26 Participations et créances ratta 0,00 0,00 0,00 0.00
27 Autres immos financières 60 545,00 60 544,27 0,00 0.73
020 Dépenses imprévues Invest 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 149 838,00 149 537,60 0,00 300.40
45X-1 Total des opé. pour le compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des dépenses réelles d'investissement 300 269,00 251 989,97 39 550,00 8 729.03
040 Opérations d'ordre entre sections (2) 129 090,00 126 169,43 0,00 2 920.57
041 Opérations patrimoniales (2) 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des dépenses d'ordre d'investissement 129 090,00 126 169,43 0,00 2 920.57
TOTAL 429 359,00 378 159,40 39 550,00
Pour information
D001 Déficit d'investissement reporté de 2007
(3)
107 772,18
11 649.60
Titres émis Crédits annulés
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2007)
Restes à réaliser
Chap. Libellé au 31/12
RECETTES D'INVESTISSEMENT
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0.00
13 Subventions d'investissement 30 149,00 15 537,89 14 529,00 82.11
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0.00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00
22 Immos reçues en affectation (5) 0,00 0,00 0,00 0.00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des recettes d'équipement 30 149,00 15 537,89 14 529,00 82.11
16 Emprunts et dettes assimilées 1 000,00 412,49 0,00 587.51
10 Dotations Fonds divers Réserves (hors 1068) 55 217,00 51 307,00 0,00 3 910.00
1068 Dotations Fonds divers Réserves (8) 137 138,00 137 138,18 0,00 0.00
18 Compte de liaison 0,00 0,00 0,00 0.00
26 Participations et créances ratta 0,00 0,00 0,00 0.00
27 Autres immos financières 0,00 0,00 0,00 0.00
024 Produits des cessions 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 193 355,00 188 857,67 0,00 4 497.33
45X-2 Total des opé. pour le compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des recettes réelles d'investissement 223 504,00 204 395,56 14 529,00 4 579.44
021 Virement de la section de fonct. (2) 159 978,00 0,00 0,00
040 Opérations d'ordre entre sections (2) 153 650,00 153 647,85 0,00 2.15
041 Opérations patrimoniales (2) 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des recettes d'ordre d'investissement 313 628,00 153 647,85 0,00 159 980.15
TOTAL 537 132,00 358 043,41 14 529,00
Pour information
R001 Excédent d'investissement reporté de 2007
(3)
0,00
164 559.59
7
Code INSEE
B1
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 340 339,11 0,00 340 339,11
012 Charges de personnel 249 494,93 0,00 249 494,93
014 Atténuation de produits 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges gestion courante 445 085,79 0,00 445 085,79
656 Frais de fonct. des grpes d'élus (4) 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 29 320,55 0,00 29 320,55
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux amortissements et provisions 0,00 93 103,58 93 103,58
D 002 RESULTAT REPORTE 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 1 157 343,96
+
=
Dépenses de fonctionnement - Total 1 064 240,38 93 103,58 1 157 343,96
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 60 544,27 60 544,27
16 Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non bud.) 88 993,33 0,00 88 993,33
18 Compte de liaison (8) 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d'équipement 102 319,41 0,00 102 319,41
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 132,96 0,00 132,96
204 Subventions d'équipements versés 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 0,00 5 080,89 5 080,89
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00
26 Particip. et créances rattachées à des particip. 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 60 544,27 0,00 60 544,27
45X-1 Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
49 Provisions pour dépréciat° des cpts de tiers (5) 0,00 60 544,27 60 544,27
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d'investissement - Total 251 989,97 126 169,43 378 159,40
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE 107 772,18
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 485 931,58
+
=
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires ;
(2) Voir liste des opérations d'ordre ;
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié ;
(4) Communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants ;
(5) Si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires ;
(6) Hors chapitres « opérations d'équipement » ;
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9) ;
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués
sur un exercice antérieur.
8
Code INSEE
B2
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
013 Atténuation de charges 8 585,58 0,00 8 585,58
70 Produits des services 115 120,75 0,00 115 120,75
72 Travaux en régie 0,00 5 080,89 5 080,89
73 Impôts et taxes 635 543,78 0,00 635 543,78
74 Dotations et participations 333 015,25 0,00 333 015,25
75 Autres produits gestion courant 89 901,39 0,00 89 901,39
76 Produits financiers 6,32 0,00 6,32
77 Produits Exceptionnels 140 000,00 0,00 140 000,00
78 Reprises sur amortissements et provisions 0,00 121 088,54 121 088,54
79 Transferts de charges 0,00 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement - Total 1 322 173,07 126 169,43 1 448 342,50
R 002 RESULTAT REPORTE 112 132,26
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 1 560 474,76
+
=
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068/10) 51 307,00 0,00 51 307,00
13 Subventions d'investissement 15 537,89 0,00 15 537,89
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 32 559,31 32 559,31
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non bud.) 412,49 0,00 412,49
18 Compte de liaison (8) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipements versés 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Particip. et créances rattachées à des particip. 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 60 544,27 60 544,27
45X-2 Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
49 Provisions pour dépréciat° des cpts de tiers (5) 0,00 60 544,27 60 544,27
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d'investissement - Total 67 257,38 153 647,85 220 905,23
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE 0,00
AFFECTATION AU COMPTE 1068 137 138,18
+
+
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 358 043,41
=
9
Code INSEE
A1
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR 2007)
Crédits employés (ou restant à employer)
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
011 Charges à caractère général 379 806,00 340 339,11 0,00 0,00 39 466.89
605 Achats de matériels 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
60612 Energie-électricité 40 000,00 32 782,43 0,00 0,00 7 217.57
60618 Autres fournitures 0,00 319,58 0,00 0,00 0.00
60621 Combustibles 24 000,00 24 426,55 0,00 0,00 0.00
60622 Carburants 10 000,00 10 897,37 0,00 0,00 0.00
60631 Fournitures d'entretien 3 000,00 3 508,56 0,00 0,00 0.00
60632 F. de petit équipement 6 000,00 6 431,88 0,00 0,00 0.00
60633 F. de voirie 1 500,00 0,00 0,00 0,00 1 500.00
60636 Vêtements de travail 900,00 850,75 0,00 0,00 49.25
6064 Fournitures administratives 5 000,00 3 481,04 0,00 0,00 1 518.96
611 Contrats prestatat° services 610,00 314,08 0,00 0,00 295.92
6122 Crédit bail mobilier 4 128,00 5 283,86 0,00 0,00 0.00
6132 Locations immobilières 6 300,00 5 680,00 0,00 0,00 620.00
6135 Locations mobilières 9 000,00 6 046,72 0,00 0,00 2 953.28
614 Charges loc. et de copropriété 6 000,00 5 209,50 0,00 0,00 790.50
61522 Entretien de bâtiments 40 572,00 41 726,39 0,00 0,00 0.00
61523 Entretien de voies et reseaux 15 000,00 7 186,13 0,00 0,00 7 813.87
61524 Entretien de bois et forêts 8 722,00 4 334,00 0,00 0,00 4 388.00
61551 Entretien matériel roulant 10 000,00 10 746,75 0,00 0,00 0.00
61558 Entretien autres biens mobiliers 1 700,00 520,26 0,00 0,00 1 179.74
6156 Maintenance 15 930,00 7 812,99 0,00 0,00 8 117.01
616 Primes d'assurances 31 500,00 31 493,80 0,00 0,00 6.20
6182 Doc. générale et Technique 2 000,00 670,73 0,00 0,00 1 329.27
6184 Versements à des organ.form. 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000.00
6188 Autres frais divers 0,00 107,00 0,00 0,00 0.00
6225 Indemn. comptable,régisseur (2) 900,00 576,69 0,00 0,00 323.31
6226 Honoraires (2) 5 000,00 1 913,60 0,00 0,00 3 086.40
6228 Divers (damage - gardien salle H (2) 51 145,00 50 780,17 0,00 0,00 364.83
6231 Annonces et insertions (2) 1 000,00 1 037,32 0,00 0,00 0.00
6232 Fêtes et cérémonies (2) 6 000,00 6 112,27 0,00 0,00 0.00
6236 Catalogues et imprimés (2) 1 000,00 762,01 0,00 0,00 237.99
6261 Frais d'affranchissement (2) 3 000,00 3 137,83 0,00 0,00 0.00
6262 Frais de télécommunication (2) 7 500,00 8 913,99 0,00 0,00 0.00
627 Services bancaires et assimil (2) 100,00 40,63 0,00 0,00 59.37
6281 Concours divers (cotisations) (2) 5 099,00 4 762,67 0,00 0,00 336.33
6282 Frais de gardiennage (2) 3 000,00 3 115,74 0,00 0,00 0.00
62848 Ordures Ménagères (2) 2 000,00 1 377,00 0,00 0,00 623.00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Sauf le compte 621 retracé au sein du chapitre 012 ;
(3) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif ;
(4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires ;
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040 ;
(6) Dont 675 et 676 ;
(7) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires ;
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié ;
10
Code INSEE
A1
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR 2007)
Crédits employés (ou restant à employer)
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
62878 Remb. autres organismes (2) 32 000,00 29 297,81 0,00 0,00 2 702.19
63512 Taxes foncières 18 000,00 18 274,00 0,00 0,00 0.00
637 Autres impôts & taxes 1 200,00 407,01 0,00 0,00 792.99
012 Charges de personnel 254 990,00 249 494,93 0,00 0,00 5 495.07
6336 Cotisation CNG,CG de la FPT 4 000,00 4 113,54 0,00 0,00 0.00
6411 Personnel titulaire 135 630,00 150 713,59 0,00 0,00 0.00
6413 Personnel non titulaire 31 960,00 13 426,08 0,00 0,00 18 533.92
6451 Cotisations à l'URSSAF 40 000,00 34 521,92 0,00 0,00 5 478.08
6453 Cotisations caisses retraite 37 800,00 40 404,89 0,00 0,00 0.00
6454 Cotisations ASSEDIC 1 600,00 514,94 0,00 0,00 1 085.06
6455 Cotisations Assurances Personnel 0,00 4 618,00 0,00 0,00 0.00
6475 Médecine du travail 1 000,00 1 181,97 0,00 0,00 0.00
6488 Autres charges 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000.00
014 Atténuation de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
65 Autres charges gestion courante 494 112,00 445 085,79 0,00 0,00 49 026.21
6531 Indemnités élus 24 300,00 24 116,00 0,00 0,00 184.00
6535 Formation élus 1 000,00 29,00 0,00 0,00 971.00
6552 Aide sociale du département 1 809,00 1 808,35 0,00 0,00 0.65
6554 Contribution organ.regroup. 20 425,00 16 517,93 0,00 0,00 3 907.07
657 Subventions 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000.00
657361 Caisse des écoles 3 440,00 3 440,00 0,00 0,00 0.00
657362 CCAS 1 800,00 1 800,00 0,00 0,00 0.00
65737 Autres EPL 377 004,00 338 529,00 0,00 0,00 38 475.00
6574 Subv. fonct. organ. droit privé 59 334,00 58 833,88 0,00 0,00 500.12
658 Charges subv. Gest° courante 0,00 11,63 0,00 0,00 0.00
656 Frais de fonct. des grpes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES
(a) = (011+012+014+65+656)
1 128 908,00 1 034 919,83 0,00 0,00 93 988.17
66 Charges financières (b) 29 321,00 29 320,55 0,00 0,00 0.45
66111 Intérêts réglés à l'échéance 29 321,00 29 320,55 0,00 0,00 0.45
67 Charges exceptionnelles (c) 100,00 0,00 0,00 0,00 100.00
673 Titres annulés (exerc.antér.) 100,00 0,00 0,00 0,00 100.00
68 Dotations aux amortissements (d)(4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
022 Dépenses imprévues Fonct (e) 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e 1 158 329,00 1 064 240,38 0,00 0,00 94 088.62
023 Virement à la sect° d'investis. 159 978,00 0,00 0,00 0,00 159 978.00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Sauf le compte 621 retracé au sein du chapitre 012 ;
(3) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif ;
(4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires ;
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040 ;
(6) Dont 675 et 676 ;
(7) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires ;
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié ;
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Code INSEE
A1
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SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
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BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR 2007)
Crédits employés (ou restant à employer)
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
042 Opérations d'ordre entre section (5) 153 650,00 153 647,85 0,00 0,00 2.15
654 Pertes sur créances irrécouvrabl 60 545,00 60 544,27 0,00 0,00 0.73
6817 Dot.aux Provis.déprec.actifs 60 545,00 60 544,27 0,00 0,00 0.73
6865 Dot.provis.risques financiers 32 560,00 32 559,31 0,00 0,00 0.69
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT
313 628,00 153 647,85 0,00 0,00 159 980.15
043 Op. ordre intérieur de section (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 313 628,00 153 647,85 0,00 0,00 159 980.15
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE 1 471 957,00
L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre)
1 217 888,23 0,00 0,00 254 068.77
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de 2007 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Sauf le compte 621 retracé au sein du chapitre 012 ;
(3) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif ;
(4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires ;
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040 ;
(6) Dont 675 et 676 ;
(7) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires ;
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié ;
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Code INSEE
A2
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SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
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BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR 2007)
Crédits employés (ou restant à employer)
Titres émis Produits
rattachés
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
013 Atténuation de charges 6 980,00 8 585,58 0,00 0,00 0.00
6419 Remb.sur rémunér.personnel 6 980,00 8 585,58 0,00 0,00 0.00
70 Produits des services 98 268,00 115 120,75 0,00 0,00 0.00
7022 Coupes de bois 24 000,00 27 470,26 0,00 0,00 0.00
70311 Concessions dans les cimetières 100,00 0,00 0,00 0,00 100.00
70323 Redev occup domaine public 1 500,00 2 109,43 0,00 0,00 0.00
7035 Droits de chasse 306,00 153,00 0,00 0,00 153.00
70382 Redevance ski de fonds 25 988,00 38 311,40 0,00 0,00 0.00
7067 Red. serv. périscolaires et ens. 11 100,00 9 176,35 0,00 0,00 1 923.65
7068 Autres redevances et droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
70681 Recette distributeur de boissons 0,00 691,99 0,00 0,00 0.00
70688 Autres prestations de services 21 574,00 25 183,42 0,00 0,00 0.00
7078 Autres marchandises 1 100,00 1 100,00 0,00 0,00 0.00
7083 Locations diverses(-REFUGE) 1 300,00 1 824,00 0,00 0,00 0.00
70872 Remb par budgets annexes 1 300,00 1 300,00 0,00 0,00 0.00
70878 Remb par autres redevables 10 000,00 7 768,90 0,00 0,00 2 231.10
7088 Autres produits activité annexe 0,00 32,00 0,00 0,00 0.00
73 Impôts et taxes 600 949,00 635 543,78 0,00 0,00 0.00
7311 Contributions directes 440 911,00 465 395,00 0,00 0,00 0.00
7321 Attribution de compensation 106 265,00 112 727,00 0,00 0,00 0.00
7322 dotation solidarité 0,00 575,00 0,00 0,00 0.00
7351 Taxe sur l'électricité 9 000,00 12 073,78 0,00 0,00 0.00
7381 Taxe add. droits de mutation 44 773,00 44 773,00 0,00 0,00 0.00
74 Dotations et participations 322 973,00 333 015,25 0,00 0,00 0.00
7411 Dotation forfaitaire 239 544,00 239 544,00 0,00 0,00 0.00
74121 Dot Solidarité rurale 1ère Frac 27 443,00 42 001,00 0,00 0,00 0.00
74127 Dot nationale de péréquation 16 031,00 1 473,00 0,00 0,00 14 558.00
746 DGD 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0.00
7473 Subv.département 6 485,00 6 485,00 0,00 0,00 0.00
7478 Autres organismes 1 800,00 1 480,44 0,00 0,00 319.56
74832 Attributions du FDTP 23 100,00 23 100,00 0,00 0,00 0.00
74833 Etat/compens.taxe prof 1 273,00 1 273,00 0,00 0,00 0.00
74834 Etat/compens.taxe fonc. 4 955,00 4 955,00 0,00 0,00 0.00
74835 Etat/compens.taxe d'hab. 2 182,00 2 182,00 0,00 0,00 0.00
7488 Autres attribut° et participat° 160,00 521,81 0,00 0,00 0.00
75 Autres produits gestion courant 70 000,00 89 901,39 0,00 0,00 0.00
752 Revenus des immeubles 70 000,00 68 758,07 0,00 0,00 1 241.93
758 Prod. divers de gest° courante 0,00 21 143,32 0,00 0,00 0.00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = (70+73+74+75+013)
1 099 170,00 1 182 166,75 0,00 0,00 0.00
76 Produits financiers (b) 0,00 6,32 0,00 0,00 0.00
764 Revenus valeurs mob.placement 0,00 6,32 0,00 0,00 0.00
77 Produits exceptionnels (c) 50,00 140 000,00 0,00 0,00 0.00
774 Subventions exceptionnelles 0,00 140 000,00 0,00 0,00 0.00
778 Autres produits exceptionnels 50,00 0,00 0,00 0,00 50.00
78 Reprise sur amort et provisions (d) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires ;
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = DI 040 ;
(4) Dont 776 ;
(5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires ;
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié ;
13
Code INSEE
A2
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR 2007)
Crédits employés (ou restant à employer)
Titres émis Produits
rattachés
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 1 099 220,00 1 322 173,07 0,00 0,00 0.00
042 Opérations d'ordre entre section (3) 129 090,00 126 169,43 0,00 0,00 2 920.57
722 Immobilisations corporelles 8 000,00 5 080,89 0,00 0,00 2 919.11
7817 Reprises sur dépréc.actifs 60 545,00 60 544,27 0,00 0,00 0.73
7865 Repr.prov.risques financiers 60 545,00 60 544,27 0,00 0,00 0.73
043 Op. ordre intérieur de section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 129 090,00 126 169,43 0,00 0,00 2 920.57
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE
L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre)
1 228 310,00 1 448 342,50 0,00 0,00 0.00
112 132,26
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de 2007
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires ;
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = DI 040 ;
(4) Dont 776 ;
(5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires ;
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié ;
14
Code INSEE
B1
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Chap/
art(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2007)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0.00 0,00 0,00 0.00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 10 000.00 132,96 9 800,00 67.04
20 Immobilisations incorporelles 10 000.00 132,96 9 800,00 67.04
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 0.00 0,00 0,00 0.00
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 0.00 0,00 0,00 0.00
2188 Autres immo corporelles 0.00 0,00 0,00 0.00
22 Immos reçues en affectation (sauf opérations) 0.00 0,00 0,00 0.00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 0.00 0,00 0,00 0.00
Opérations d'équipement n° 101 (2) 18 803.00 15 764,95 3 000,00 38.05
Opérations d'équipement n° 102 (2) 5 840.00 5 759,01 0,00 80.99
Opérations d'équipement n° 103 (2) 9 822.00 9 786,00 0,00 36.00
Opérations d'équipement n° 104 (2) 3 267.00 2 316,86 950,00 0.14
Opérations d'équipement n° 105 (2) 34 708.00 34 707,36 0,00 0.64
Opérations d'équipement n° 106 (2) 20 397.00 9 400,88 10 800,00 196.12
Opérations d'équipement n° 111 (2) 47 594.00 24 584,35 15 000,00 8 009.65
Total des dépenses d'équipement 150 431.00 102 452,37 39 550,00 8 428.63
10 Dotations Fonds divers Réserves 0.00 0,00 0,00 0.00
13 Subventions d'investissement 0.00 0,00 0,00 0.00
1322 Régions 0.00 0,00 0,00 0.00
16 Remboursement d'emprunts 89 293.00 88 993,33 0,00 299.67
1641 Emprunts en unités monétaires 85 957.00 85 956,11 0,00 0.89
165 Dépôts et cautionne. reçus 1 750.00 1 452,66 0,00 297.34
1672 Empr.sur comp.spéc.du trésor 1 586.00 1 584,56 0,00 1.44
18 Compte de liaison 0.00 0,00 0,00 0.00
26 Participations et créances ratta 0.00 0,00 0,00 0.00
27 Autres immos financières 60 545.00 60 544,27 0,00 0.73
2761 Créances pour avances 60 545.00 60 544,27 0,00 0.73
020 Dépenses imprévues Invest 0.00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 149 838.00 149 537,60 0,00 300.40
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 0.00 0,00 0,00 0.00
TOTAL DEPENSES REELLES 300 269.00 251 989,97 39 550,00 8 729.03
040 Opérations d'ordre entre section (4) 129 090.00 126 169,43 0,00 2 920.57
Reprises sur autofinancement antérieur 121 090.00 121 088,54 0,00 1.46
15172 Prov. pour garanties d'emprunt (5) 60 545.00 60 544,27 0,00 0.73
496 Prov. dépré. cptes déb. divers 60 545.00 0,00 0,00 60 545.00
4962 Prov. dépréc. débiteurs divers (5) 0.00 60 544,27 0,00 0.00
Charges transférées (6) 8 000.00 5 080,89 0,00 2 919.11
21312 Bâtiments scolaires 0.00 1 367,00 0,00 0.00
21318 Autres bâtiments publics 0.00 1 406,46 0,00 0.00
2132 Immeubles de rapport 0.00 2 307,43 0,00 0.00
2313 Immos en cours-constructions 8 000.00 0,00 0,00 8 000.00
041 Opérations patrimoniales (7) 0.00 0,00 0,00 0.00
TOTAL DEPENSES D'ORDRE 129 090.00 126 169,43 0,00 2 920.57
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 378 159,40 39 550,00
(= Total des opérations réelles et d'ordre)
429 359.00 11 649.60
15
Code INSEE
B1
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Pour information
D001 Déficit d'investissement reporté de
2007
107 772,18
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d'équipement ;
(3) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d'opérations d'ordre, DI 040=RF 042
(5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires ;
(6) Dont 192 ;
(7) Cf . définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041= RI 041
16
Code INSEE
B2
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Chap/
art(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2007)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0.00 0,00 0,00 0.00
13 Subventions d'investissement 30 149.00 15 537,89 14 529,00 82.11
1322 Régions 2 030.00 3 350,00 0,00 0.00
1323 Départements 28 119.00 12 187,89 14 529,00 1 402.11
16 Emprunts et dettes assimilées 0.00 0,00 0,00 0.00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0.00 0,00 0,00 0.00
204 Subventions d'équipement versées 0.00 0,00 0,00 0.00
21 Immobilisations corporelles 0.00 0,00 0,00 0.00
22 Immos reçues en affectation 0.00 0,00 0,00 0.00
23 Immobilisations en cours 0.00 0,00 0,00 0.00
Total des recettes d'équipement 30 149.00 15 537,89 14 529,00 82.11
10 Dotations Fonds divers Réserves 192 355.00 188 445,18 0,00 3 909.82
10222 FCTVA 44 769.00 40 933,00 0,00 3 836.00
10223 TLE 10 448.00 10 374,00 0,00 74.00
1068 Excédents de fonctionnement 137 138.00 137 138,18 0,00 0.00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 000.00 412,49 0,00 587.51
165 Dépôts & cautionnement reçus 1 000.00 412,49 0,00 587.51
18 Compte de liaison 0.00 0,00 0,00 0.00
26 Participations et créances ratta 0.00 0,00 0,00 0.00
27 Autres immos financières 0.00 0,00 0,00 0.00
024 Produits des cessions 0.00 0,00 0,00
Total des recettes financières 193 355.00 188 857,67 0,00 4 497.33
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 0.00 0,00 0,00 0.00
TOTAL DES RECETTES REELLES 223 504.00 204 395,56 14 529,00 4 579.44
021 Virement de la section de fonct. 159 978.00 0,00 0,00
040 Opérations d'ordre entre section (3) 153 650.00 153 647,85 0,00 2.15
1517 Provisions pour garanties d'empr 32 560.00 0,00 0,00 32 560.00
15172 Prov. pour garanties d'emprunt (4) 0.00 32 559,31 0,00 0.00
2761 Créan. pour av. en gar. emp. 60 545.00 60 544,27 0,00 0.73
496 Prov.pr dépréc.comp.débit div 60 545.00 60 544,27 0,00 0.73
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
313 628.00 153 647,85 0,00 159 980.15
041 Opérations patrimoniales (5) 0.00 0,00 0,00 0.00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 313 628.00 153 647,85 0,00 159 980.15
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 358 043,41 14 529,00
(= Total des recettes réelles et d'ordre)
537 132.00 164 559.59
Pour information
R001 Excédent d'investissement reporté de 2007 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre, RI 040 = DF 042 ;
(4) Si la commune ou l'établissement a opté pour les provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041= RI 041.
17
Code INSEE
B3
III - VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 101
LIBELLE : BATIMENTS COMMUNAUX
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Art. (1) Libellé (1)
18 803,00 A 15 764,95 3 000,00 15 764,95
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
38.05
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 803,00 15 764,95 3 000,00 0.00 15 764,95
21311 Hôtel de ville 0,00 1 136,20 0,00 0.00 1 136,20
21312 Bâtiments scolaires 2 560,00 2 557,05 0,00 2.95 2 557,05
21318 Autres bâtiments publics 0,00 1 765,30 3 000,00 0.00 1 765,30
2132 Immeubles de rapport 1 243,00 10 306,40 0,00 0.00 10 306,40
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 15 000,00 0,00 0,00 15 000.00 0,00
2318 Autres immos corporelles 15 000,00 0,00 0,00 15 000.00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES C D
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A -15 764.95 D-B -15 764.95
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
(3) Indiquer le signe algébrique.
18
Code INSEE
B3
III - VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 102
LIBELLE : VEHICULES
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Art. (1) Libellé (1)
5 840,00 A 5 759,01 0,00 23 793,68
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
80.99
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 840,00 5 759,01 0,00 80.99 23 793,68
2182 Matériel de transport 5 840,00 5 759,01 0,00 80.99 23 793,68
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES C D
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A -5 759.01 D-B -23 793.68
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
(3) Indiquer le signe algébrique.
19
Code INSEE
B3
III - VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 103
LIBELLE : ONF/RTM
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Art. (1) Libellé (1)
9 822,00 A 9 786,00 0,00 9 786,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
36.00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 9 822,00 9 786,00 0,00 36.00 9 786,00
2117 Bois,forêts 9 822,00 9 786,00 0,00 36.00 9 786,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES C D
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Pour mémoire
3 350,00 3 350,00 0,00 0.00 3 350,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 3 350,00 3 350,00 0,00 0.00 3 350,00
1322 Régions 2 030,00 3 350,00 0,00 0.00 3 350,00
1323 Départements 1 320,00 0,00 0,00 1 320.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A -6 436.00 D-B -6 436.00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
(3) Indiquer le signe algébrique.
20
Code INSEE
B3
III - VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 104
LIBELLE : MATERIEL
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Art. (1) Libellé (1)
3 267,00 A 2 316,86 950,00 14 360,57
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0.14
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 267,00 2 316,86 950,00 0.14 14 360,57
21571 Matériel roulant 380,00 0,00 0,00 380.00 0,00
2183 Matériel de bureau et info. 2 287,00 1 988,15 0,00 298.85 14 031,86
2184 Mobilier 200,00 0,00 0,00 200.00 0,00
2188 Autres immo corporelles 400,00 328,71 950,00 0.00 328,71
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES C D
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
1323 Départements 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A -2 316.86 D-B -14 360.57
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
(3) Indiquer le signe algébrique.
21
Code INSEE
B3
III - VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 105
LIBELLE : ECLAIRAGE PUBLIC
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Art. (1) Libellé (1)
34 708,00 A 34 707,36 0,00 83 519,82
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0.64
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 27 016,00 27 015,58 0,00 0.42 75 828,04
20415 Groupement de collectivités 27 016,00 27 015,58 0,00 0.42 75 828,04
21 Immobilisations corporelles 7 692,00 7 691,78 0,00 0.22 7 691,78
21534 Réseaux d'électrification 7 692,00 7 691,78 0,00 0.22 7 691,78
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES C D
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A -34 707.36 D-B -83 519.82
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
(3) Indiquer le signe algébrique.
22
Code INSEE
B3
III - VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 106
LIBELLE : EQUIPEMENTS A BUTS TOURISTIQUES
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Art. (1) Libellé (1)
20 397,00 A 9 400,88 10 800,00 9 400,88
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
196.12
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 20 397,00 9 400,88 10 800,00 196.12 9 400,88
2113 Terrains aménagés autres que voi 12 000,00 1 151,59 10 800,00 48.41 1 151,59
2188 Autres immo corporelles 8 397,00 8 249,29 0,00 147.71 8 249,29
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES C D
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Pour mémoire
10 000,00 1 618,00 8 300,00 82.00 17 704,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 10 000,00 1 618,00 8 300,00 82.00 17 704,00
1323 Départements 10 000,00 1 618,00 8 300,00 82.00 17 704,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A -7 782.88 D-B + 8 303.12
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
(3) Indiquer le signe algébrique.
23
Code INSEE
B3
III - VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 111
LIBELLE : ONA
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Art. (1) Libellé (1)
47 594,00 A 24 584,35 15 000,00 39 935,52
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
8 009.65
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 20 266,00 682,23 0,00 19 583.77 5 140,73
20415 Groupement de collectivités 20 266,00 682,23 0,00 19 583.77 5 140,73
21 Immobilisations corporelles 11 642,00 23 902,12 0,00 0.00 23 902,12
2112 Terrains de voirie 1 146,00 1 163,79 0,00 0.00 1 163,79
2151 Réseaux de voirie 10 496,00 22 738,33 0,00 0.00 22 738,33
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 15 686,00 0,00 15 000,00 686.00 10 892,67
2318 Autres immos corporelles 15 686,00 0,00 15 000,00 686.00 10 892,67
RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES C D
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Pour mémoire
16 799,00 10 569,89 6 229,00 0.11 23 159,89
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 16 799,00 10 569,89 6 229,00 0.11 23 159,89
1323 Départements 16 799,00 10 569,89 6 229,00 0.11 23 159,89
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A -14 014.46 D-B -16 775.63
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
(3) Indiquer le signe algébrique.
24
SOMMAIRE
I - Informations générales
p.2 A - Informations statistiques, fiscales et financières
p.3 B - Modalités de vote du budget
II - Présentation générale du budget
p.4 A1 - Vue d'ensemble - Execution du budget et détail des restes à réaliser
p.6 A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
p.7 A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
p.8 B1 - Balance générale du budget - Dépenses
p.9 B2 - Balance générale du budget - Recettes
III - Vote du budget
p.10 A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
p.13 A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
p.15 B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
p.17 B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
p.18 B3 - Détail des chapitres d'opération d'équipement
IV - ANNEXES Jointes Sans Objet
A - Eléments du bilan
A2.1 - Etat de la dette - Dette sur emprunt - Répartition par prêteurs X
A2.2 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X
A2.3 - Etat de la dette - Autres dettes X
A2.4 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par type de taux X
A2.5 - Etat de la dette - Répartition par nature de dettes X
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement X
A2.7 - Etat de la dette - Contrats de couverture du risque financier X
A2.8 - Etat de la dette - Crédits de trésorerie X
A3 - Méthode utilisées pour les amortissements X
A4 - Etat des provisions X
A5 - Etalement des provisions X
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses X
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes X
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonct. X
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Invest. X
A7.4 - Détails pour certains services X
A8 - Etat des charges transférées X
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers X
A10.1 - Variation du patrimoine - Etat des entrées d'immobilisations (article R.2313-3 du CGCT) X
A10.2 - Variation du patrimoine - Etat des sorties d'immobilisations (article R.2313-3 du CGCT) X
A10.3 - Variation du patrimoine - Etat des entrées d'immobilisations (article L.300-5 du code de l'urbanisme) X
A10.4 - Variation du patrimoine - Etat des sorties d'immobilisations (article L.300-5 du code de l'urbanisme) X
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement X
B1.2 - Etat des contrats de credit-bail X
B1.3 - Etat des contrats de partenariat public-privé X
B1.4 - Etat des autres engagements donnés X
B1.5 - Etat des engagements reçus X
B1.6 - Liste des concours attribués à des tiers X
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel X
C1.2 - Action de formation des élus X
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement X
C3.2 - Liste des établissements publics créés X
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe X
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X
C3.5 - Présentation agrégée et consolidée du budget principal et des budgets annexes X
D - Décisions en matière des taux de contributions directes - Arrêté et signatures
D1 - Décisions en matière de taux de contributions directes X
D2 - Arrêté et signatures X
(1) Ne sont pas produites les annexes qui ne concernent pas la collectivité, ni au titre de l'exercice , ni au titre du détail des comptes du bilan. Dans
ce cas , cochez la case « sans objet » correspondante. ( Ne pas produire d'état néant)
GRESSE EN VERCORS
ANNEE 2008
COMPTE ADMINISTRATIF
voté par nature
M14
POSTE COMPTABLE DE : MONESTIER DE CLERMONT
0
Code INSEE
A
I - INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) 375
Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine) 0
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Informations fiscales 2006 (1)
Potentiel fiscal et financier Valeurs par hab. pour la commune
(population DGF)
Moyennes nationales de la strate
Fiscal Financier Fiscal Financier
3 taxes
Taxe
professionnelle
4 taxes
1 175,76
0,00
1 175,76
440 911,00
0,00
440 911,00 0,00
0,00
0,00
Informations financières - ratios (2) Valeurs communales Moyennes nationales de la
strate (Source DGCP) (3)
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 2 824,43 0,00
2 Produits des impositions directes / population 1 241,05 0,00
3 Recettes réelles de fonctionnement / population 3 525,79 0,00
4 Dépenses d'équipement brut / population 286,76 0,00
5 Encours de la dette / population 271,29 0,00
6 DGF / population 754,71 0,00
7 Dépenses de personnel /Dépenses réelles de fonctionnement (2) 23,56% 0,00%
8 Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal (2) 0,00 0,00
9 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital / recettes réelles de fonct. (2) 86,84% 0,00%
10 Dépenses d'équipement brut / Recettes réelles de fonctionnement (2) 8,13% 0,00%
11 Encours de la dette / Recettes réelles de fonctionnement (2) 7,69% 0,00%
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1 établie
sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au
moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants de plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au
moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L.2313-1, L.2313-2, R.2313-1, R.2313-2 et R.5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d'une fiscalité propre
et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d'appliquer les ratios prévus respectivement par les articles R.2313-7, R.5211-15 et R.5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération...) et les sources d'où sont tirées les informations
(statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s'agit des moyennes de la dernière année connue.
(4) Le CMPF élargi est applicable aux communes appartenant à un EPCI à fiscalité propre.
2
Code INSEE
B
I - INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
I - L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement ;
- avec les chapitres "opérations d'équipement " de l'état III B 3;
- sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
POUR MEMOIRE
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement,
sans chapitre de dépense "opération d'équipement ".
III - Les provisions sont budgétaires.
IV - Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice 2007 après le vote du compte administratif 2007.
3
Code INSEE
A1
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
VUE D'ENSEMBLE
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
DEPENSES
Section de fonctionnement
RECETTES
+ +
EXECUTION DU BUDGET
Section d'investissement
REALISATIONS DE
L'EXERCICE
(mandats et titres)
A
B
G
H
REPORTS DE
L'EXERCICE
2007
=
Report en section de
fonctionnement (002)
=
Report en section
d'investissement (001)
C
D
I
J
(si déficit)
(si déficit)
(si excédent)
(si excédent)
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
2009 (1)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
E
F
K
L
TOTAL des restes à réaliser
à reporter en 2009 = E+F = K+L
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement
Section d'investissement
= A+C+E
TOTAL CUMULE
= B+D+F
= A+B+C+D+E+F = G+H+I+J+K+L
= H+J+L
= G+I+K
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D = G+H+I+J
1 217 888,23
378 159.40
1 448 342.50
358 043.41
0.00
107 772.18
112 132.26
0.00
1 703 819.81 1 918 518.17
0.00
39 550.00
0.00
14 529.00
39 550.00 14 529.00
1 217 888.23
525 481.58
1 560 474.76
372 572.41
1 743 369.81 1 933 047.17
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la
comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles
ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
4
Code INSEE
A1
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
VUE D'ENSEMBLE
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Libellé
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Dépenses engagées non
mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F 39 550,00 L 14 529,00
20 Immobilisations incorporelles 9 800,00 0,00
101 BATIMENTS COMMUNAUX 3 000,00 0,00
104 MATERIEL 950,00 0,00
106 EQUIPEMENTS A BUTS TOURISTIQUES 10 800,00 8 300,00
111 ONA 15 000,00 6 229,00
5
Code INSEE
A2
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Mandats émis Charg. rattachées
Restes à réaliser
au 31/12
Chap. Libellé
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Crédits annulés
Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer)
(BP+DM+
RAR 2007)
011 Charges à caractère général 379 806,00 340 339,11 0,00 0,00 39 466.89
012 Charges de personnel 254 990,00 249 494,93 0,00 0,00 5 495.07
014 Atténuation de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
65 Autres charges gestion courante 494 112,00 445 085,79 0,00 0,00 49 026.21
656 Frais de fonct. des grpes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des dépenses de gestion courante 1 128 908,00 1 034 919,83 0,00 0,00 93 988.17
66 Charges financières 29 321,00 29 320,55 0,00 0,00 0.45
67 Charges exceptionnelles 100,00 0,00 0,00 0,00 100.00
68 Dotations aux amortissements (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
022 Dépenses imprévues Fonct 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 1 158 329,00 1 064 240,38 0,00 0,00 94 088.62
023 Virement à la sect° d'investis. (2) 159 978,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérations d'ordre entre section (2) 153 650,00 153 647,85 0,00 0,00 2.15
043 Op. ordre intérieur de section (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 313 628,00 153 647,85 0,00 0,00 159 980.15
TOTAL 1 471 957,00 1 217 888,23 0,00 0,00
Pour information
D002 Déficit de fonctionnement reporté de
2007
(3)
0,00
254 068.77
Titres émis Prod. rattachées
Restes à réaliser
au 31/12
Chap. Libellé
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits annulés
Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer)
(BP+DM+
RAR 2007)
013 Atténuation de charges 6 980,00 8 585,58 0,00 0,00 0.00
70 Produits des services 98 268,00 115 120,75 0,00 0,00 0.00
73 Impôts et taxes 600 949,00 635 543,78 0,00 0,00 0.00
74 Dotations et participations 322 973,00 333 015,25 0,00 0,00 0.00
75 Autres produits gestion courant 70 000,00 89 901,39 0,00 0,00 0.00
Total des recettes de gestion courante 1 099 170,00 1 182 166,75 0,00 0,00 0.00
76 Produits financiers 0,00 6,32 0,00 0,00 0.00
77 Produits exceptionnels 50,00 140 000,00 0,00 0,00 0.00
78 Reprise sur amort et provisions (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des recettes réelles de fonctionnement 1 099 220,00 1 322 173,07 0,00 0,00 0.00
042 Opérations d'ordre entre section (2) 129 090,00 126 169,43 0,00 0,00 2 920.57
043 Op. ordre intérieur de section (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 129 090,00 126 169,43 0,00 0,00 2 920.57
TOTAL 1 228 310,00 1 448 342,50 0,00 0,00
Pour information
R002 Excédent de fonctionnement reporté
de 2007
(3)
112 132,26
0.00
(1) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté)
(4) A servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements (lotissement, ZAC...) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
6
Code INSEE
A3
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Mandats émis Crédits annulés
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2007)
Restes à réaliser
Chap. Libellé au 31/12
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0.00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 10 000,00 132,96 9 800,00 67.04
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00
22 Immos reçues en affectation (5) 0,00 0,00 0,00 0.00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des opérations d'équipement 140 431,00 102 319,41 29 750,00 8 361.59
Total des dépenses d'équipement 150 431,00 102 452,37 39 550,00 8 428.63
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0.00
16 Remboursement d'emprunts 89 293,00 88 993,33 0,00 299.67
18 Compte de liaison (6) 0,00 0,00 0,00 0.00
26 Participations et créances ratta 0,00 0,00 0,00 0.00
27 Autres immos financières 60 545,00 60 544,27 0,00 0.73
020 Dépenses imprévues Invest 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 149 838,00 149 537,60 0,00 300.40
45X-1 Total des opé. pour le compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des dépenses réelles d'investissement 300 269,00 251 989,97 39 550,00 8 729.03
040 Opérations d'ordre entre sections (2) 129 090,00 126 169,43 0,00 2 920.57
041 Opérations patrimoniales (2) 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des dépenses d'ordre d'investissement 129 090,00 126 169,43 0,00 2 920.57
TOTAL 429 359,00 378 159,40 39 550,00
Pour information
D001 Déficit d'investissement reporté de 2007
(3)
107 772,18
11 649.60
Titres émis Crédits annulés
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2007)
Restes à réaliser
Chap. Libellé au 31/12
RECETTES D'INVESTISSEMENT
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0.00
13 Subventions d'investissement 30 149,00 15 537,89 14 529,00 82.11
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0.00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00
22 Immos reçues en affectation (5) 0,00 0,00 0,00 0.00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des recettes d'équipement 30 149,00 15 537,89 14 529,00 82.11
16 Emprunts et dettes assimilées 1 000,00 412,49 0,00 587.51
10 Dotations Fonds divers Réserves (hors 1068) 55 217,00 51 307,00 0,00 3 910.00
1068 Dotations Fonds divers Réserves (8) 137 138,00 137 138,18 0,00 0.00
18 Compte de liaison 0,00 0,00 0,00 0.00
26 Participations et créances ratta 0,00 0,00 0,00 0.00
27 Autres immos financières 0,00 0,00 0,00 0.00
024 Produits des cessions 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 193 355,00 188 857,67 0,00 4 497.33
45X-2 Total des opé. pour le compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des recettes réelles d'investissement 223 504,00 204 395,56 14 529,00 4 579.44
021 Virement de la section de fonct. (2) 159 978,00 0,00 0,00
040 Opérations d'ordre entre sections (2) 153 650,00 153 647,85 0,00 2.15
041 Opérations patrimoniales (2) 0,00 0,00 0,00 0.00
Total des recettes d'ordre d'investissement 313 628,00 153 647,85 0,00 159 980.15
TOTAL 537 132,00 358 043,41 14 529,00
Pour information
R001 Excédent d'investissement reporté de 2007
(3)
0,00
164 559.59
7
Code INSEE
B1
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 340 339,11 0,00 340 339,11
012 Charges de personnel 249 494,93 0,00 249 494,93
014 Atténuation de produits 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges gestion courante 445 085,79 0,00 445 085,79
656 Frais de fonct. des grpes d'élus (4) 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 29 320,55 0,00 29 320,55
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux amortissements et provisions 0,00 93 103,58 93 103,58
D 002 RESULTAT REPORTE 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 1 157 343,96
+
=
Dépenses de fonctionnement - Total 1 064 240,38 93 103,58 1 157 343,96
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 60 544,27 60 544,27
16 Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non bud.) 88 993,33 0,00 88 993,33
18 Compte de liaison (8) 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d'équipement 102 319,41 0,00 102 319,41
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 132,96 0,00 132,96
204 Subventions d'équipements versés 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 0,00 5 080,89 5 080,89
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00
26 Particip. et créances rattachées à des particip. 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 60 544,27 0,00 60 544,27
45X-1 Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
49 Provisions pour dépréciat° des cpts de tiers (5) 0,00 60 544,27 60 544,27
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d'investissement - Total 251 989,97 126 169,43 378 159,40
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE 107 772,18
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 485 931,58
+
=
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires ;
(2) Voir liste des opérations d'ordre ;
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié ;
(4) Communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants ;
(5) Si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires ;
(6) Hors chapitres « opérations d'équipement » ;
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9) ;
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués
sur un exercice antérieur.
8
Code INSEE
B2
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
013 Atténuation de charges 8 585,58 0,00 8 585,58
70 Produits des services 115 120,75 0,00 115 120,75
72 Travaux en régie 0,00 5 080,89 5 080,89
73 Impôts et taxes 635 543,78 0,00 635 543,78
74 Dotations et participations 333 015,25 0,00 333 015,25
75 Autres produits gestion courant 89 901,39 0,00 89 901,39
76 Produits financiers 6,32 0,00 6,32
77 Produits Exceptionnels 140 000,00 0,00 140 000,00
78 Reprises sur amortissements et provisions 0,00 121 088,54 121 088,54
79 Transferts de charges 0,00 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement - Total 1 322 173,07 126 169,43 1 448 342,50
R 002 RESULTAT REPORTE 112 132,26
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 1 560 474,76
+
=
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068/10) 51 307,00 0,00 51 307,00
13 Subventions d'investissement 15 537,89 0,00 15 537,89
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 32 559,31 32 559,31
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non bud.) 412,49 0,00 412,49
18 Compte de liaison (8) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipements versés 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Particip. et créances rattachées à des particip. 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 60 544,27 60 544,27
45X-2 Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
49 Provisions pour dépréciat° des cpts de tiers (5) 0,00 60 544,27 60 544,27
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d'investissement - Total 67 257,38 153 647,85 220 905,23
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE 0,00
AFFECTATION AU COMPTE 1068 137 138,18
+
+
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 358 043,41
=
9
Code INSEE
A1
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR 2007)
Crédits employés (ou restant à employer)
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
011 Charges à caractère général 379 806,00 340 339,11 0,00 0,00 39 466.89
605 Achats de matériels 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
60612 Energie-électricité 40 000,00 32 782,43 0,00 0,00 7 217.57
60618 Autres fournitures 0,00 319,58 0,00 0,00 0.00
60621 Combustibles 24 000,00 24 426,55 0,00 0,00 0.00
60622 Carburants 10 000,00 10 897,37 0,00 0,00 0.00
60631 Fournitures d'entretien 3 000,00 3 508,56 0,00 0,00 0.00
60632 F. de petit équipement 6 000,00 6 431,88 0,00 0,00 0.00
60633 F. de voirie 1 500,00 0,00 0,00 0,00 1 500.00
60636 Vêtements de travail 900,00 850,75 0,00 0,00 49.25
6064 Fournitures administratives 5 000,00 3 481,04 0,00 0,00 1 518.96
611 Contrats prestatat° services 610,00 314,08 0,00 0,00 295.92
6122 Crédit bail mobilier 4 128,00 5 283,86 0,00 0,00 0.00
6132 Locations immobilières 6 300,00 5 680,00 0,00 0,00 620.00
6135 Locations mobilières 9 000,00 6 046,72 0,00 0,00 2 953.28
614 Charges loc. et de copropriété 6 000,00 5 209,50 0,00 0,00 790.50
61522 Entretien de bâtiments 40 572,00 41 726,39 0,00 0,00 0.00
61523 Entretien de voies et reseaux 15 000,00 7 186,13 0,00 0,00 7 813.87
61524 Entretien de bois et forêts 8 722,00 4 334,00 0,00 0,00 4 388.00
61551 Entretien matériel roulant 10 000,00 10 746,75 0,00 0,00 0.00
61558 Entretien autres biens mobiliers 1 700,00 520,26 0,00 0,00 1 179.74
6156 Maintenance 15 930,00 7 812,99 0,00 0,00 8 117.01
616 Primes d'assurances 31 500,00 31 493,80 0,00 0,00 6.20
6182 Doc. générale et Technique 2 000,00 670,73 0,00 0,00 1 329.27
6184 Versements à des organ.form. 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000.00
6188 Autres frais divers 0,00 107,00 0,00 0,00 0.00
6225 Indemn. comptable,régisseur (2) 900,00 576,69 0,00 0,00 323.31
6226 Honoraires (2) 5 000,00 1 913,60 0,00 0,00 3 086.40
6228 Divers (damage - gardien salle H (2) 51 145,00 50 780,17 0,00 0,00 364.83
6231 Annonces et insertions (2) 1 000,00 1 037,32 0,00 0,00 0.00
6232 Fêtes et cérémonies (2) 6 000,00 6 112,27 0,00 0,00 0.00
6236 Catalogues et imprimés (2) 1 000,00 762,01 0,00 0,00 237.99
6261 Frais d'affranchissement (2) 3 000,00 3 137,83 0,00 0,00 0.00
6262 Frais de télécommunication (2) 7 500,00 8 913,99 0,00 0,00 0.00
627 Services bancaires et assimil (2) 100,00 40,63 0,00 0,00 59.37
6281 Concours divers (cotisations) (2) 5 099,00 4 762,67 0,00 0,00 336.33
6282 Frais de gardiennage (2) 3 000,00 3 115,74 0,00 0,00 0.00
62848 Ordures Ménagères (2) 2 000,00 1 377,00 0,00 0,00 623.00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Sauf le compte 621 retracé au sein du chapitre 012 ;
(3) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif ;
(4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires ;
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040 ;
(6) Dont 675 et 676 ;
(7) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires ;
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié ;
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Code INSEE
A1
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SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
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BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR 2007)
Crédits employés (ou restant à employer)
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
62878 Remb. autres organismes (2) 32 000,00 29 297,81 0,00 0,00 2 702.19
63512 Taxes foncières 18 000,00 18 274,00 0,00 0,00 0.00
637 Autres impôts & taxes 1 200,00 407,01 0,00 0,00 792.99
012 Charges de personnel 254 990,00 249 494,93 0,00 0,00 5 495.07
6336 Cotisation CNG,CG de la FPT 4 000,00 4 113,54 0,00 0,00 0.00
6411 Personnel titulaire 135 630,00 150 713,59 0,00 0,00 0.00
6413 Personnel non titulaire 31 960,00 13 426,08 0,00 0,00 18 533.92
6451 Cotisations à l'URSSAF 40 000,00 34 521,92 0,00 0,00 5 478.08
6453 Cotisations caisses retraite 37 800,00 40 404,89 0,00 0,00 0.00
6454 Cotisations ASSEDIC 1 600,00 514,94 0,00 0,00 1 085.06
6455 Cotisations Assurances Personnel 0,00 4 618,00 0,00 0,00 0.00
6475 Médecine du travail 1 000,00 1 181,97 0,00 0,00 0.00
6488 Autres charges 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000.00
014 Atténuation de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
65 Autres charges gestion courante 494 112,00 445 085,79 0,00 0,00 49 026.21
6531 Indemnités élus 24 300,00 24 116,00 0,00 0,00 184.00
6535 Formation élus 1 000,00 29,00 0,00 0,00 971.00
6552 Aide sociale du département 1 809,00 1 808,35 0,00 0,00 0.65
6554 Contribution organ.regroup. 20 425,00 16 517,93 0,00 0,00 3 907.07
657 Subventions 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000.00
657361 Caisse des écoles 3 440,00 3 440,00 0,00 0,00 0.00
657362 CCAS 1 800,00 1 800,00 0,00 0,00 0.00
65737 Autres EPL 377 004,00 338 529,00 0,00 0,00 38 475.00
6574 Subv. fonct. organ. droit privé 59 334,00 58 833,88 0,00 0,00 500.12
658 Charges subv. Gest° courante 0,00 11,63 0,00 0,00 0.00
656 Frais de fonct. des grpes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES
(a) = (011+012+014+65+656)
1 128 908,00 1 034 919,83 0,00 0,00 93 988.17
66 Charges financières (b) 29 321,00 29 320,55 0,00 0,00 0.45
66111 Intérêts réglés à l'échéance 29 321,00 29 320,55 0,00 0,00 0.45
67 Charges exceptionnelles (c) 100,00 0,00 0,00 0,00 100.00
673 Titres annulés (exerc.antér.) 100,00 0,00 0,00 0,00 100.00
68 Dotations aux amortissements (d)(4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
022 Dépenses imprévues Fonct (e) 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e 1 158 329,00 1 064 240,38 0,00 0,00 94 088.62
023 Virement à la sect° d'investis. 159 978,00 0,00 0,00 0,00 159 978.00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Sauf le compte 621 retracé au sein du chapitre 012 ;
(3) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif ;
(4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires ;
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040 ;
(6) Dont 675 et 676 ;
(7) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires ;
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié ;
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art (1) Libellé (1)
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR 2007)
Crédits employés (ou restant à employer)
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
042 Opérations d'ordre entre section (5) 153 650,00 153 647,85 0,00 0,00 2.15
654 Pertes sur créances irrécouvrabl 60 545,00 60 544,27 0,00 0,00 0.73
6817 Dot.aux Provis.déprec.actifs 60 545,00 60 544,27 0,00 0,00 0.73
6865 Dot.provis.risques financiers 32 560,00 32 559,31 0,00 0,00 0.69
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT
313 628,00 153 647,85 0,00 0,00 159 980.15
043 Op. ordre intérieur de section (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 313 628,00 153 647,85 0,00 0,00 159 980.15
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE 1 471 957,00
L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre)
1 217 888,23 0,00 0,00 254 068.77
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de 2007 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Sauf le compte 621 retracé au sein du chapitre 012 ;
(3) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif ;
(4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires ;
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040 ;
(6) Dont 675 et 676 ;
(7) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires ;
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié ;
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SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
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BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR 2007)
Crédits employés (ou restant à employer)
Titres émis Produits
rattachés
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
013 Atténuation de charges 6 980,00 8 585,58 0,00 0,00 0.00
6419 Remb.sur rémunér.personnel 6 980,00 8 585,58 0,00 0,00 0.00
70 Produits des services 98 268,00 115 120,75 0,00 0,00 0.00
7022 Coupes de bois 24 000,00 27 470,26 0,00 0,00 0.00
70311 Concessions dans les cimetières 100,00 0,00 0,00 0,00 100.00
70323 Redev occup domaine public 1 500,00 2 109,43 0,00 0,00 0.00
7035 Droits de chasse 306,00 153,00 0,00 0,00 153.00
70382 Redevance ski de fonds 25 988,00 38 311,40 0,00 0,00 0.00
7067 Red. serv. périscolaires et ens. 11 100,00 9 176,35 0,00 0,00 1 923.65
7068 Autres redevances et droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
70681 Recette distributeur de boissons 0,00 691,99 0,00 0,00 0.00
70688 Autres prestations de services 21 574,00 25 183,42 0,00 0,00 0.00
7078 Autres marchandises 1 100,00 1 100,00 0,00 0,00 0.00
7083 Locations diverses(-REFUGE) 1 300,00 1 824,00 0,00 0,00 0.00
70872 Remb par budgets annexes 1 300,00 1 300,00 0,00 0,00 0.00
70878 Remb par autres redevables 10 000,00 7 768,90 0,00 0,00 2 231.10
7088 Autres produits activité annexe 0,00 32,00 0,00 0,00 0.00
73 Impôts et taxes 600 949,00 635 543,78 0,00 0,00 0.00
7311 Contributions directes 440 911,00 465 395,00 0,00 0,00 0.00
7321 Attribution de compensation 106 265,00 112 727,00 0,00 0,00 0.00
7322 dotation solidarité 0,00 575,00 0,00 0,00 0.00
7351 Taxe sur l'électricité 9 000,00 12 073,78 0,00 0,00 0.00
7381 Taxe add. droits de mutation 44 773,00 44 773,00 0,00 0,00 0.00
74 Dotations et participations 322 973,00 333 015,25 0,00 0,00 0.00
7411 Dotation forfaitaire 239 544,00 239 544,00 0,00 0,00 0.00
74121 Dot Solidarité rurale 1ère Frac 27 443,00 42 001,00 0,00 0,00 0.00
74127 Dot nationale de péréquation 16 031,00 1 473,00 0,00 0,00 14 558.00
746 DGD 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0.00
7473 Subv.département 6 485,00 6 485,00 0,00 0,00 0.00
7478 Autres organismes 1 800,00 1 480,44 0,00 0,00 319.56
74832 Attributions du FDTP 23 100,00 23 100,00 0,00 0,00 0.00
74833 Etat/compens.taxe prof 1 273,00 1 273,00 0,00 0,00 0.00
74834 Etat/compens.taxe fonc. 4 955,00 4 955,00 0,00 0,00 0.00
74835 Etat/compens.taxe d'hab. 2 182,00 2 182,00 0,00 0,00 0.00
7488 Autres attribut° et participat° 160,00 521,81 0,00 0,00 0.00
75 Autres produits gestion courant 70 000,00 89 901,39 0,00 0,00 0.00
752 Revenus des immeubles 70 000,00 68 758,07 0,00 0,00 1 241.93
758 Prod. divers de gest° courante 0,00 21 143,32 0,00 0,00 0.00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = (70+73+74+75+013)
1 099 170,00 1 182 166,75 0,00 0,00 0.00
76 Produits financiers (b) 0,00 6,32 0,00 0,00 0.00
764 Revenus valeurs mob.placement 0,00 6,32 0,00 0,00 0.00
77 Produits exceptionnels (c) 50,00 140 000,00 0,00 0,00 0.00
774 Subventions exceptionnelles 0,00 140 000,00 0,00 0,00 0.00
778 Autres produits exceptionnels 50,00 0,00 0,00 0,00 50.00
78 Reprise sur amort et provisions (d) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires ;
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = DI 040 ;
(4) Dont 776 ;
(5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires ;
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié ;
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Code INSEE
A2
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SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
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BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR 2007)
Crédits employés (ou restant à employer)
Titres émis Produits
rattachés
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 1 099 220,00 1 322 173,07 0,00 0,00 0.00
042 Opérations d'ordre entre section (3) 129 090,00 126 169,43 0,00 0,00 2 920.57
722 Immobilisations corporelles 8 000,00 5 080,89 0,00 0,00 2 919.11
7817 Reprises sur dépréc.actifs 60 545,00 60 544,27 0,00 0,00 0.73
7865 Repr.prov.risques financiers 60 545,00 60 544,27 0,00 0,00 0.73
043 Op. ordre intérieur de section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 129 090,00 126 169,43 0,00 0,00 2 920.57
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE
L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre)
1 228 310,00 1 448 342,50 0,00 0,00 0.00
112 132,26
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de 2007
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires ;
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = DI 040 ;
(4) Dont 776 ;
(5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires ;
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié ;
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Code INSEE
B1
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SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
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BUDGET GENERAL
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Chap/
art(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2007)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0.00 0,00 0,00 0.00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 10 000.00 132,96 9 800,00 67.04
20 Immobilisations incorporelles 10 000.00 132,96 9 800,00 67.04
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 0.00 0,00 0,00 0.00
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 0.00 0,00 0,00 0.00
2188 Autres immo corporelles 0.00 0,00 0,00 0.00
22 Immos reçues en affectation (sauf opérations) 0.00 0,00 0,00 0.00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 0.00 0,00 0,00 0.00
Opérations d'équipement n° 101 (2) 18 803.00 15 764,95 3 000,00 38.05
Opérations d'équipement n° 102 (2) 5 840.00 5 759,01 0,00 80.99
Opérations d'équipement n° 103 (2) 9 822.00 9 786,00 0,00 36.00
Opérations d'équipement n° 104 (2) 3 267.00 2 316,86 950,00 0.14
Opérations d'équipement n° 105 (2) 34 708.00 34 707,36 0,00 0.64
Opérations d'équipement n° 106 (2) 20 397.00 9 400,88 10 800,00 196.12
Opérations d'équipement n° 111 (2) 47 594.00 24 584,35 15 000,00 8 009.65
Total des dépenses d'équipement 150 431.00 102 452,37 39 550,00 8 428.63
10 Dotations Fonds divers Réserves 0.00 0,00 0,00 0.00
13 Subventions d'investissement 0.00 0,00 0,00 0.00
1322 Régions 0.00 0,00 0,00 0.00
16 Remboursement d'emprunts 89 293.00 88 993,33 0,00 299.67
1641 Emprunts en unités monétaires 85 957.00 85 956,11 0,00 0.89
165 Dépôts et cautionne. reçus 1 750.00 1 452,66 0,00 297.34
1672 Empr.sur comp.spéc.du trésor 1 586.00 1 584,56 0,00 1.44
18 Compte de liaison 0.00 0,00 0,00 0.00
26 Participations et créances ratta 0.00 0,00 0,00 0.00
27 Autres immos financières 60 545.00 60 544,27 0,00 0.73
2761 Créances pour avances 60 545.00 60 544,27 0,00 0.73
020 Dépenses imprévues Invest 0.00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 149 838.00 149 537,60 0,00 300.40
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 0.00 0,00 0,00 0.00
TOTAL DEPENSES REELLES 300 269.00 251 989,97 39 550,00 8 729.03
040 Opérations d'ordre entre section (4) 129 090.00 126 169,43 0,00 2 920.57
Reprises sur autofinancement antérieur 121 090.00 121 088,54 0,00 1.46
15172 Prov. pour garanties d'emprunt (5) 60 545.00 60 544,27 0,00 0.73
496 Prov. dépré. cptes déb. divers 60 545.00 0,00 0,00 60 545.00
4962 Prov. dépréc. débiteurs divers (5) 0.00 60 544,27 0,00 0.00
Charges transférées (6) 8 000.00 5 080,89 0,00 2 919.11
21312 Bâtiments scolaires 0.00 1 367,00 0,00 0.00
21318 Autres bâtiments publics 0.00 1 406,46 0,00 0.00
2132 Immeubles de rapport 0.00 2 307,43 0,00 0.00
2313 Immos en cours-constructions 8 000.00 0,00 0,00 8 000.00
041 Opérations patrimoniales (7) 0.00 0,00 0,00 0.00
TOTAL DEPENSES D'ORDRE 129 090.00 126 169,43 0,00 2 920.57
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 378 159,40 39 550,00
(= Total des opérations réelles et d'ordre)
429 359.00 11 649.60
15
Code INSEE
B1
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Pour information
D001 Déficit d'investissement reporté de
2007
107 772,18
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d'équipement ;
(3) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d'opérations d'ordre, DI 040=RF 042
(5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires ;
(6) Dont 192 ;
(7) Cf . définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041= RI 041
16
Code INSEE
B2
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
Chap/
art(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR 2007)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0.00 0,00 0,00 0.00
13 Subventions d'investissement 30 149.00 15 537,89 14 529,00 82.11
1322 Régions 2 030.00 3 350,00 0,00 0.00
1323 Départements 28 119.00 12 187,89 14 529,00 1 402.11
16 Emprunts et dettes assimilées 0.00 0,00 0,00 0.00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0.00 0,00 0,00 0.00
204 Subventions d'équipement versées 0.00 0,00 0,00 0.00
21 Immobilisations corporelles 0.00 0,00 0,00 0.00
22 Immos reçues en affectation 0.00 0,00 0,00 0.00
23 Immobilisations en cours 0.00 0,00 0,00 0.00
Total des recettes d'équipement 30 149.00 15 537,89 14 529,00 82.11
10 Dotations Fonds divers Réserves 192 355.00 188 445,18 0,00 3 909.82
10222 FCTVA 44 769.00 40 933,00 0,00 3 836.00
10223 TLE 10 448.00 10 374,00 0,00 74.00
1068 Excédents de fonctionnement 137 138.00 137 138,18 0,00 0.00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 000.00 412,49 0,00 587.51
165 Dépôts & cautionnement reçus 1 000.00 412,49 0,00 587.51
18 Compte de liaison 0.00 0,00 0,00 0.00
26 Participations et créances ratta 0.00 0,00 0,00 0.00
27 Autres immos financières 0.00 0,00 0,00 0.00
024 Produits des cessions 0.00 0,00 0,00
Total des recettes financières 193 355.00 188 857,67 0,00 4 497.33
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 0.00 0,00 0,00 0.00
TOTAL DES RECETTES REELLES 223 504.00 204 395,56 14 529,00 4 579.44
021 Virement de la section de fonct. 159 978.00 0,00 0,00
040 Opérations d'ordre entre section (3) 153 650.00 153 647,85 0,00 2.15
1517 Provisions pour garanties d'empr 32 560.00 0,00 0,00 32 560.00
15172 Prov. pour garanties d'emprunt (4) 0.00 32 559,31 0,00 0.00
2761 Créan. pour av. en gar. emp. 60 545.00 60 544,27 0,00 0.73
496 Prov.pr dépréc.comp.débit div 60 545.00 60 544,27 0,00 0.73
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
313 628.00 153 647,85 0,00 159 980.15
041 Opérations patrimoniales (5) 0.00 0,00 0,00 0.00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 313 628.00 153 647,85 0,00 159 980.15
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 358 043,41 14 529,00
(= Total des recettes réelles et d'ordre)
537 132.00 164 559.59
Pour information
R001 Excédent d'investissement reporté de 2007 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre, RI 040 = DF 042 ;
(4) Si la commune ou l'établissement a opté pour les provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041= RI 041.
17
Code INSEE
B3
III - VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 101
LIBELLE : BATIMENTS COMMUNAUX
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Art. (1) Libellé (1)
18 803,00 A 15 764,95 3 000,00 15 764,95
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
38.05
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 803,00 15 764,95 3 000,00 0.00 15 764,95
21311 Hôtel de ville 0,00 1 136,20 0,00 0.00 1 136,20
21312 Bâtiments scolaires 2 560,00 2 557,05 0,00 2.95 2 557,05
21318 Autres bâtiments publics 0,00 1 765,30 3 000,00 0.00 1 765,30
2132 Immeubles de rapport 1 243,00 10 306,40 0,00 0.00 10 306,40
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 15 000,00 0,00 0,00 15 000.00 0,00
2318 Autres immos corporelles 15 000,00 0,00 0,00 15 000.00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES C D
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A -15 764.95 D-B -15 764.95
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
(3) Indiquer le signe algébrique.
18
Code INSEE
B3
III - VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 102
LIBELLE : VEHICULES
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Art. (1) Libellé (1)
5 840,00 A 5 759,01 0,00 23 793,68
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
80.99
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 840,00 5 759,01 0,00 80.99 23 793,68
2182 Matériel de transport 5 840,00 5 759,01 0,00 80.99 23 793,68
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES C D
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A -5 759.01 D-B -23 793.68
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
(3) Indiquer le signe algébrique.
19
Code INSEE
B3
III - VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 103
LIBELLE : ONF/RTM
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Art. (1) Libellé (1)
9 822,00 A 9 786,00 0,00 9 786,00
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
36.00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 9 822,00 9 786,00 0,00 36.00 9 786,00
2117 Bois,forêts 9 822,00 9 786,00 0,00 36.00 9 786,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES C D
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Pour mémoire
3 350,00 3 350,00 0,00 0.00 3 350,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 3 350,00 3 350,00 0,00 0.00 3 350,00
1322 Régions 2 030,00 3 350,00 0,00 0.00 3 350,00
1323 Départements 1 320,00 0,00 0,00 1 320.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A -6 436.00 D-B -6 436.00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
(3) Indiquer le signe algébrique.
20
Code INSEE
B3
III - VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 104
LIBELLE : MATERIEL
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Art. (1) Libellé (1)
3 267,00 A 2 316,86 950,00 14 360,57
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0.14
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 267,00 2 316,86 950,00 0.14 14 360,57
21571 Matériel roulant 380,00 0,00 0,00 380.00 0,00
2183 Matériel de bureau et info. 2 287,00 1 988,15 0,00 298.85 14 031,86
2184 Mobilier 200,00 0,00 0,00 200.00 0,00
2188 Autres immo corporelles 400,00 328,71 950,00 0.00 328,71
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES C D
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
1323 Départements 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A -2 316.86 D-B -14 360.57
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
(3) Indiquer le signe algébrique.
21
Code INSEE
B3
III - VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 105
LIBELLE : ECLAIRAGE PUBLIC
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Art. (1) Libellé (1)
34 708,00 A 34 707,36 0,00 83 519,82
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
0.64
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 27 016,00 27 015,58 0,00 0.42 75 828,04
20415 Groupement de collectivités 27 016,00 27 015,58 0,00 0.42 75 828,04
21 Immobilisations corporelles 7 692,00 7 691,78 0,00 0.22 7 691,78
21534 Réseaux d'électrification 7 692,00 7 691,78 0,00 0.22 7 691,78
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES C D
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Pour mémoire
0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A -34 707.36 D-B -83 519.82
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
(3) Indiquer le signe algébrique.
22
Code INSEE
B3
III - VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 106
LIBELLE : EQUIPEMENTS A BUTS TOURISTIQUES
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Art. (1) Libellé (1)
20 397,00 A 9 400,88 10 800,00 9 400,88
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
196.12
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 20 397,00 9 400,88 10 800,00 196.12 9 400,88
2113 Terrains aménagés autres que voi 12 000,00 1 151,59 10 800,00 48.41 1 151,59
2188 Autres immo corporelles 8 397,00 8 249,29 0,00 147.71 8 249,29
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES C D
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Pour mémoire
10 000,00 1 618,00 8 300,00 82.00 17 704,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 10 000,00 1 618,00 8 300,00 82.00 17 704,00
1323 Départements 10 000,00 1 618,00 8 300,00 82.00 17 704,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A -7 782.88 D-B + 8 303.12
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
(3) Indiquer le signe algébrique.
23
Code INSEE
B3
III - VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
38186 CA 2008
BUDGET GENERAL
GRESSE EN VERCORS
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 111
LIBELLE : ONA
POUR VOTE (Chapitre)
DEPENSES B
Art. (1) Libellé (1)
47 594,00 A 24 584,35 15 000,00 39 935,52
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Cumul des
réalisations
(2)
Pour mémoire
8 009.65
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 20 266,00 682,23 0,00 19 583.77 5 140,73
20415 Groupement de collectivités 20 266,00 682,23 0,00 19 583.77 5 140,73
21 Immobilisations corporelles 11 642,00 23 902,12 0,00 0.00 23 902,12
2112 Terrains de voirie 1 146,00 1 163,79 0,00 0.00 1 163,79
2151 Réseaux de voirie 10 496,00 22 738,33 0,00 0.00 22 738,33
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 15 686,00 0,00 15 000,00 686.00 10 892,67
2318 Autres immos corporelles 15 686,00 0,00 15 000,00 686.00 10 892,67
RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES C D
Eléments afférents à l'exercice
Cumul des
réalisations
(2)
Crédits annulés
Restes à
réaliser au
31/12
Titres émis
Crédits ouverts
(BP +DM +
RAR 2007)
Pour mémoire
16 799,00 10 569,89 6 229,00 0.11 23 159,89
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 16 799,00 10 569,89 6 229,00 0.11 23 159,89
1323 Départements 16 799,00 10 569,89 6 229,00 0.11 23 159,89
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Solde du financement (3)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
C-A -14 014.46 D-B -16 775.63
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(2) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice ;
(3) Indiquer le signe algébrique.
24
SOMMAIRE
I - Informations générales
p.2 A - Informations statistiques, fiscales et financières
p.3 B - Modalités de vote du budget
II - Présentation générale du budget
p.4 A1 - Vue d'ensemble - Execution du budget et détail des restes à réaliser
p.6 A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
p.7 A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
p.8 B1 - Balance générale du budget - Dépenses
p.9 B2 - Balance générale du budget - Recettes
III - Vote du budget
p.10 A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
p.13 A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
p.15 B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
p.17 B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
p.18 B3 - Détail des chapitres d'opération d'équipement
IV - ANNEXES Jointes Sans Objet
A - Eléments du bilan
A2.1 - Etat de la dette - Dette sur emprunt - Répartition par prêteurs X
A2.2 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X
A2.3 - Etat de la dette - Autres dettes X
A2.4 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par type de taux X
A2.5 - Etat de la dette - Répartition par nature de dettes X
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement X
A2.7 - Etat de la dette - Contrats de couverture du risque financier X
A2.8 - Etat de la dette - Crédits de trésorerie X
A3 - Méthode utilisées pour les amortissements X
A4 - Etat des provisions X
A5 - Etalement des provisions X
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses X
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes X
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonct. X
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Invest. X
A7.4 - Détails pour certains services X
A8 - Etat des charges transférées X
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers X
A10.1 - Variation du patrimoine - Etat des entrées d'immobilisations (article R.2313-3 du CGCT) X
A10.2 - Variation du patrimoine - Etat des sorties d'immobilisations (article R.2313-3 du CGCT) X
A10.3 - Variation du patrimoine - Etat des entrées d'immobilisations (article L.300-5 du code de l'urbanisme) X
A10.4 - Variation du patrimoine - Etat des sorties d'immobilisations (article L.300-5 du code de l'urbanisme) X
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement X
B1.2 - Etat des contrats de credit-bail X
B1.3 - Etat des contrats de partenariat public-privé X
B1.4 - Etat des autres engagements donnés X
B1.5 - Etat des engagements reçus X
B1.6 - Liste des concours attribués à des tiers X
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel X
C1.2 - Action de formation des élus X
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement X
C3.2 - Liste des établissements publics créés X
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe X
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X
C3.5 - Présentation agrégée et consolidée du budget principal et des budgets annexes X
D - Décisions en matière des taux de contributions directes - Arrêté et signatures
D1 - Décisions en matière de taux de contributions directes X
D2 - Arrêté et signatures X
(1) Ne sont pas produites les annexes qui ne concernent pas la collectivité, ni au titre de l'exercice , ni au titre du détail des comptes du bilan. Dans
ce cas , cochez la case « sans objet » correspondante. ( Ne pas produire d'état néant)
Pages
- Les lettres du Baron Ponnat
- Le billet du mois
- La bande du Petit Blond (1)
- La bande du Petit Blond (2)
- Le Père Noël et les deux Rois Mages
- Les Réfractaires de Gresse.
- Le club des Goinfres.
- Gresse fait sa comédie...
- Cinq belles et anciennes photographies du village.
- A contre- saison: balade florale à Gresse
- CA Budget Général 2009
- CA Remontées Mécaniques 2009
- Skier à Bram- Fan...
- Photos des années 20 et 30
- Enigmes d'en haut
- Traversée des vaches à l'alpage...
- Photos de Gresse de 1937 (envoi de Daniel Garnier)
- Mandature 2001/2008: compte publics communaux
- Mandature 2001/2008: véhicules et bâtiments communaux
- Mandature 2001/2008: la modernisation des équipements publics
- Mandature 2001/2008: les réseaux d'eau et d'asainissement
- Mandature 2001/2008: économie, tourisme et fonctionnement de la station
- Mandature 2001/2008: vie du village et démocratie locale
- Mandature 2001/2008: les aménagements du paysage de Gresse
- Compte Administratif 2008 des Remontées Mécaniques
- Budget Primitif 2009 des Remontées Mécaniques
- Compte administratif 2008 du Budget Général
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